Arrêtés
Année 2022
Arrêté n°218 Installation d'un panneau sens interdit
Arrêté n°219 Interdiction de stationnement installation des forains
Arrêté n°220 Interdiction de circulation et de stationnement
Arrêté n°221 Interdiction de circulation et de stationnement Festival N7 inauguration
Arrêté n°223 Levée temporaire des panneaux sens interdit
Arrêté n°224 Interdiction circulation et stationnement Festival N7
Arrêté n°238 Délégation des fonctions d'officiers d'état civil
Arrêté n°293 Sens interdit rue Autignac et avenue de Provence
Arrêté N°346 Interdiction de circulation + 3.5 T
Année 2023
Arrêté n°6- Stationnement devant le comptoir
Arrêté n° 43 Réglementant accès au massif du Paty
Arrêté n°64 Interdiction circ stationnement du 157 Montée Jean Giono
Arrêté n°66 Ouverture IOP terrain boules des moutons
Arrêté n°66 ANNEXE Plan de gestion de crise
Arrêté n°88 Interdiction circulation Torse nu sur le Domaine Public communal
Arrêté n°89 Réglementation Protoxyde d'Azote
Arrêté n°90 Réglementation permanent de stationnement Interdit Hors Case des véhicules
Arrêté n°106 Réglementation de stationnement temporaire minute communal
Arrêté n°115 Interdiction de circulation + 3.5 Tonnes
Arrêté n°118 Occupation voie publique creation tranchée pour fibre optiquechemin des prés
Arrêté n°121 occupation voie public MG RESEAU 328 Rte de la Rocantine
Arrêté n°123 Occupation voie public BRAJA VESIGNE chemin des prés
Arrêté n°135 Arrêt bus scolaire parking des cargaules
Arrêté n°137 Arrêt bus scolaire parking de l'école Marcel Pagnol
Arrêté n°149 Interdiction de circulation et de stationnement cérémonie du 08 mai 2023
are 178-2023 INTERDICTION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT PARKING DES CARGAULES CÔTE OUEST
Arrêté n 186 Inauguration du local à vélos de la ViarhonaPlace M. Payan
ARRÊTE N°191 PORTANT PERMIS STATIONNEMENT REFECTION FOSSES CH DES PRES
Arrêté n° 219 SENS INTERDIT ROUTE DES ÎLES
Arrêté n° 219 SENS INTERDIT ROUTE DES ÎLESANNULE ET REMPLACE L’ARRÊTE N° 93-2021 DU 23 MARS 2021
Arrêté n°228 portant retrait de délégation à Monsieur Michal VIDAL Adjoint au Maire
are 229-2023 Réglementation d’un emplacement handicapé rue du barquet
Arrêté n 234 Défilé confrérie le dimanche 2 juillet 2023 trail 2023
are 242-2023 Autorisation de baignade Wampark 2023
Arrêté n°248 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
Arrêté n°265 Réglementation de l'accés et l'utilisation du City stade situé allée Marcel Pagnol
Arrêté n°275 Réglementation de stationnement et de circulation concert philarmonique
Arrêté n°276 Réglementation de stationnmement et de circulation paëlla en musique cours corsin
Arrêté n°277 Levée temporaire des sens interdits rue des jardins et rue des anciens combattants
Arrêté n° 278 Réglementation de stationnement et de circulation piolenc en fête
Arrêté n°279 Réglementation de stationnement pour l'installation de manèges piolenc en fête
Arr 305-2023 ARRÊTÉ MUNICIPAL PERMANENT PORTANT CREATION D’UN PASSAGE PIETON AVENUE DE PROVENCE
Are 306-2023 Interdiction de circuler rue des Jardins en Période scolaire
Are 308-2023 Déjection et propreté canine sur la voie publique
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Décisions
Année 2022
Decision n°95 Attribution du marche d'etude conception d'un preau au sein de l'école Marcel Pagnol
Decision n°98 Attribution du marche de travaux de voirie 2022
Décision n°99 Convention d'occupation du domaine public routier par la société FREE
DIA 100-2022 Maître PEUCH-BONGENDRE - AB 198 - 36 Chemin de Moricaud
DIA 101-2022 Maître PEUCH-BONGENDRE - AB 199 - lieudit Moricaud
Décision n°102 Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du contrat de solidarité Territoriale 2020-2022 Marius PAYAN
Décision n°105 Demande de constitution de partie civile
DIA 110-2022 Maître Stéphane GRAS - BD 130 - 619 boulevard Frédéric Mistral
Décision n°111 Contrat de prestation de service soirée du 27 août Richy chante Hallyday
Décision n°112 Attribution du marché d'aménagement du terrain de boules
Décision n°113 DIA 113-2022 Maître RIVIERE TALLON - AV 95 96 97 98 99 et 100 - 363 rue des artisans
DIA 114-2022 Maître Audrey RIVIERE-TALLON – BH 132 – Impasse Paul Verlaine
Décision n°117 Convention de partenariat entre UNICIL et la Mairie de Piolenc
Décision n°118 Convention d'occupation temporaire du domaine public
Décision n°121 Attribution du marché de travaux d'aménagement de la place PAYAN
Décision n°123 Convention de gestion d'une aire de covoiturage labellisée par le Département
Décision n° 124-2022 Maître Lazslo BONNOT – BE 377 – 47 rue Pasteur
Décision n°125 DIA Maître Agnès BRUSSET - AB 150 - 453 chemin de L'Etang
Décision n°127 Décision prise en application de l'article L.2122-22 du CGCT Bail commercial Tanneau
Décision n°128 Convention avec l'Association Claudie GUERIF en chansons
Décision n°129 Covention avec l'Association Sono JEFF
Décision n°130 DIA Maître Stéphan BAYSSELIER – BA 51 – 153 chemin des Petites Combes
Décision n°132 DIA Maître Pierre DEVINE - BC 418 - Avenue Charles de Gaulle
Décision n°133 DIA Maître Vincent GERAUD - AP 315 - Avenue Henri Fabre
Décision n°134 DIA Maître RIVIERE TALLON - BC 389 - 34 Chemin des Peupliers
Décision n° 149 DIA Maître Stéphan BAYSSELIER - AZ 72 - 230 chemin de Rocalibert
Décision n° 153 DIA Maître RIVIERE TALLON - BI 101 - 105 chemin national
Décision n° 154 DIA Maître Pierre DEVINE - BC 422 423 424 425 - Avenue Charles de Gaulle
Décision n° 155 DIA Maître Stéphan BAYSSELIER - BD 281 - Boulevard Frédéric Mistral
Décision n° 156 DIA Maître RIVIERE TALLON - BE 229 - Avenue de Provence
Décision n°158 Convention relative aux séances de formation au tir des Policiers municipaux
Décision n°159 Convention d'occupation du domaine public passage d'une canalisation d'eau
Décision n° 161 DIA Maître Paul-René MATHIAN - BE 34 338 363 - 3 impasse de la Caserne
Décision n° 164 DIA Maître Jean-Victor MONTAGARD - A 2067 et 2071 - Route de Valbonnette
Décision n°165 Attribution du marché de fourniture d'un tracteur et d'une épareuse
Décision n° 167 DIA Maître Laurène CHASSON - BE 75 et 78 - 20 rue des Pénitents
Décision n° 169 DIA Maître Fanny MONTAGNIER - AE 21 22 23 et 55 - 498 route d'Uchaux
Décision n°170 Convention avec l'association ADLIB représentér par M. Paul CLUZEL
Décision n°171 Contrat de cession du doit d'exploitation d'un spectacle Mère NOEL à la rescousse
Décision n°175 Convention avec la Compagnie les Granouillets Veillée Provençale
Décision n° 176 DIA Maître Simon BISEUIL - BA 51 - 153 chemin des petites combes
Décision n° 177 DIA Maître Nathalie NEGRIN-MORTEAU - BA 51p - 153 chemin des petites combes
Décision n° 178 DIA Maître Nathalie DOYON - BD 65 - 1816 avenue de Provence
Décision n° 179 DIA Maître Chantal BASIN - AP 268 - 1088 avenue Henri Fabre, les Portes du Village
Décision n° 184 DIA Maître Emmanuel COMTE - BH 465 - 352 avenue Saint Louis
Décision n°185 Contrat de service BL EASY
Décision n° 187 DIA Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AC 136 - 346 chemin de Bouqueyran
Décision n°188 Convention d'occupation temporaire du domaine public
Décision n° 189 DIA Maître Jean-Baptiste BOREL - BC 14 - 206 avenue Henri Fabre
Décision n° 190 DIA Maître Nathalie NEGRIN-MORTEAU - BE 297 et 301 - 47 rue des Chartreux
Décision n° 191 DIA Maître Nathalie NEGRIN-MORTEAU - BE 222 et 235 - 45 rue Jean Moulin
Décision n°192 Convention avec l'association Des Histoires à Raconter
Décision n° 193 DIA Maître Laurence GUILIE - BH 414 420 422 - 14 avenue Saint Louis
Année 2023
Décision n° 3 DIA 08409122N0194 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BE 151 - impasse du portail neuf
Décision n° 4 DIA 08409122N0195 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BH 417 415 439 - 400 route des Hors
Décision n° 5 DIA 08409122N0196 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BC 44p - 145 chemin du puvier
Décision n° 6 DIA 08409122N0197 Maître Nathalie NEGRIN-MORTEAU - BC 64 - 111 rue cigales
Décision n° 7 DIA 08409122N0198 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BI 312 - 16 impasse des mians
Décision n° 9 DIA 08409123N0002 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AY 58 - 831 chemin des grandes combes
Décision n° 13 DIA 08409123N0006 Maître Jean-Baptiste BOREL - BI 365 -1 route des Mians
Décision n° 14 DIA 08409123N0007 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AD 42 - route d'Uchaux
Décision n° 17 DIA 08409123N0009 Maître Jean-Baptiste BOREL - AH 85 54 86 55 - les charagots nord
Décision n° 18 DIA 08409123N0010 Maître Stéphan BAYSSELIER - AB 199 - 36 chemin de Moricaud
Décision n°20 Contrat de maintenance de l'ascenseur passé avec la société OTIS
Décision n° 22 DIA 08409123N0013 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AE 74 - 760 route d'Uchaux
Décision n° 23 DIA 08409123N0014 Maître Emmanuel OLLIVIER - BI 138 - 1652 avenue de Provence
Décision n°24 Convention avec l'association Que du Bonheur spectacle GIACOMO ACOUSTICSONGS
Décision n° 25 DIA 08409123N0015 SCP ROBIN-DEVINE - BC 413 - 657 cheminement du Cade
Décision n°28 Convention avec l'association Cie les Grains de sable
Décision n° 37 DIA 08409123N0025 - Maître RIVIERE-TALLON - AB 446 - Lotissement Terra Léone
Décision n° 40 DIA 08409123N0028 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BE 394 et 395 - 106 place du Planet
Décision n° 41 DIA 08409123N0029 Maître Nathalie DOYON - AE 59 et 7 - 736 route d'Uchaux
Décision n° 42 DIA 08409123N0031 Maître Pascal DAYRE - AE 32 et 56 - 209 cr 22 des charagots
Décision n° 48 DIA 08409123N0033 Maître Stéphane GRAS - AC 164 - 195 avenue Saint Louis
Décision n° 49 DIA 08409123N0034 Maître Stéphane GRAS - AE 23 24 55 - 498 route d'Uchaux
Décision n° 51 DIA 08409123N0035 SCP ROBIN-DEVINE - BC 416 - 657 cheminement du Cade
Décision n° 52 DIA 08409123N0036 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BC 44 - 145 chemin du Puvier
Décision n°53 Demande de subvention auprès du Département contrat Vaucluse Ambition 2023-2025
Décision n°57 Convention de servitude aec ENEDIS affaire n°DC25048773 Rte de la Rocantine
Décision n°59 Contrat d'engagement de M. Patrice LORIN
Décision n°60 Convention avec M. Patrice LORIN
Décision n°61 Convention avec M. Michel TESTENIERE
Décision n°62 Contrat de maintenance avec DAKIA CITELIUM
Décision n°63 Convention de servitude avec ENEDIS affaire DC25 051322 ILE DES RATS
Décision n° 64 DIA 08409123N0038 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AD 116 - 327 chemin des Passadoires
Décision n° 65 DIA 08409123N0039 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BC 367 - Le puvier Sud Ouest
Décision n° 68 DIA 08409123N0040 Maître GIGOI - BA 25 - 1 promenade de la roche
Décision n° 69 DIA 08409123N0041 Maître GIRARD - BE 389 - 1 B rue du Félibre Bernard
Décision n° 71 DIA 08409123N0043 Maître RIVIERE-TALLON - AB 1 et AB 330 - route de Lyon
Décision n° 75 DIA 08409123N0045 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BC 44p - 145 chemin le Puvier
Décision n° 76 DIA 08409123N0046 Maître Florence DALMAS-NALLET - 297 chemin des Peupliers - AP 312
Décision n°77 Contrat de service YPOLICE n°68280
Décision n° 80 - DIA 08409123N0047 - Maître Vincent BRUEY - AC 272 - 298 chemin des sables
Décision n° 82 - DIA 08409123N0048 - SCP NEGRIN-MORTEAU - BD 119 - 65 avenue de la république
Décision n° 83 - DIA 08409123N0049 - Maître Stephan BAYSSELIER - BE 229 - 1789 avenue de Provence
Décision n° 87 - DIA 08409123N0051 - Maître RIVIERE-TALLON - AB 443 - chemin des chasseurs
Décision n° 90 - DIA 08409123N0054 - Maître RIVIERE TALLON - BD 321 324 - allée Marcel Pagnol
Décision n° 93 - DIA 08409123N0057 - Maître RIVIERE TALLON - AD 84 - 704 avenue Saint Louis
Décision n°96 Convention de servitude passée ave ENEDIS affaire n°53320897 RACS 84091 SCI ROCHE
Décision n°97 Demande de subvention au titre du fonds vert
Décision n°98 Convention d'adhésion au service CEP Conseil en energie Partagée avec ALTE
Décision n°99 Convention relative à la mise en place d'un PEDT et d'un Plan mercredi sur Piolenc
Décision n° 100 - DIA 08409123N0060 - SELARL RIVIERE-TALLON - AP 344 - avenue Henri Fabre
Décision n° 101 - DIA 08409123N0061 - SELARL RIVIERE-TALLON - AP 345 - avenue Henri Fabre
Décision n°107 Attribution du marché de travaux de voirie
Décision n° 114 - DIA 08409123N0071 - Maître Stéphane GRAS - A 2191 et 2187 - route de Valbonnette
Décision n° 117 - DIA 08409123N0072 - Tribunal judiciaire Carpentras - AX 7 - avenue de Provence
Décision n° 118 - DIA 08409123N0074 - Maître DURIF-GUIRAUD - BE 42 - 39 rue Bourboulansan
Décision n° 119 - DIA 08409123N0075 - Maître DURIF-GUIRAUD - BE 41 et 44 - 39 rue Bourboulansan
Décision n° 122 - DIA 08409123N0078 - SELARL RIVIERE-TALLON - AP 213 215 - 564 avenue Henri Fabre
Décision n°123 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle
Décision n° 125 - DIA 08409123N0080 - Maître CHANCEL - BH 207 209 - 383 rue Lamartine
Décision n° 126 - DIA 08409123N0081 - Maître NEGRIN-MORTEAU - BE 119 - 62 rue Biliotti
Décision n° 127 - DIA 08409123N0082 - Maître NEGRIN-MORTEAU - AC 278 - 451 avenue Saint Louis
Décision n° 129 - DIA 0840912N0083 - SELARL RIVIERE-TALLON - BI 433 - 9 chemin national
Décision n° 130 - DIA 0840912N0084 - SELARL RIVIERE-TALLON - AB 459 471 - chemin des chasseurs
Décision n°131 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle