Actes Administratifs

Arrêtés

Année 2022

Arrêté n°218 Installation d'un panneau sens interdit

Arrêté n°219 Interdiction de stationnement installation des forains

Arrêté n°220 Interdiction de circulation et de stationnement

Arrêté n°221 Interdiction de circulation et de stationnement Festival N7 inauguration

Arrêté n°223 Levée temporaire des panneaux sens interdit

Arrêté n°224 Interdiction circulation et stationnement Festival N7

Arrêté n°238 Délégation des fonctions d'officiers d'état civil

Arrêté n°288 Nomination du regisseur titulaire et du mandataire suppleant de la regie des recettes location de matériel et salles municipales

Arrêté n°293 Sens interdit rue Autignac et avenue de Provence

Arrêté 331 - Mettant fin aux fonctions de M. P. BARTHOU en qualité de régisseur titulaire de la régie location de matériel et salles

Arrêté N°346 Interdiction de circulation + 3.5 T

Année 2023

Arrêté n°6- Stationnement devant le comptoir

Arrêté n° 43 Réglementant accès au massif du Paty

Arrêté n°64 Interdiction circ stationnement du 157 Montée Jean Giono

Arrêté n°66 Ouverture IOP terrain boules des moutons

Arrêté n°66 ANNEXE Plan de gestion de crise

Arrêté n°88 Interdiction circulation Torse nu sur le Domaine Public communal

Arrêté n°89 Réglementation Protoxyde d'Azote

Arrêté n°90 Réglementation permanent de stationnement Interdit Hors Case des véhicules

Arrêté n°96 Réglementation vente d'alcool à emporter pratiquée par les débits de boissons dans 1 périmètre défini

Arrêté n°106 Réglementation de stationnement temporaire minute communal

Arrêté n°107 Réglementation permanente de stationnement interdit des véhicules sur le DP Privé de la RC

Arrêté n°115 Interdiction de circulation + 3.5 Tonnes

Arrêté n°118 Occupation voie publique creation tranchée pour fibre optiquechemin des prés

Arrêté n°121 occupation voie public MG RESEAU 328 Rte de la Rocantine

Arrêté n°123 Occupation voie public BRAJA VESIGNE chemin des prés

Arrêté n°135 Arrêt bus scolaire parking des cargaules

Arrêté n°137 Arrêt bus scolaire parking de l'école Marcel Pagnol

Arrêté n°138 AUTORISATON D’OCCUPATION DU DOMANE PUBLIC COMMUNAL ECOLE D’APPLICATION DE SECURITE CIVLE

Arrêté n°149 Interdiction de circulation et de stationnement cérémonie du 08 mai 2023

are 178-2023 INTERDICTION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT PARKING DES CARGAULES CÔTE OUEST

Arrêté n 186 Inauguration du local à vélos de la ViarhonaPlace M. Payan

ARRÊTE N°191 PORTANT PERMIS STATIONNEMENT REFECTION FOSSES CH DES PRES

Arrêté n° 219 SENS INTERDIT ROUTE DES ÎLES

Arrêté n° 219 SENS INTERDIT ROUTE DES ÎLESANNULE ET REMPLACE L’ARRÊTE N° 93-2021 DU 23 MARS 2021

Arrêté n°228 portant retrait de délégation à Monsieur Michal VIDAL Adjoint au Maire

are 229-2023 Réglementation d’un emplacement handicapé rue du barquet

Arrêté n 234 Défilé confrérie le dimanche 2 juillet 2023 trail 2023

are 242-2023 Autorisation de baignade Wampark 2023

are 247-2023 INTERDICTION DE CIRCULATION DES PLUS DE 3.5 T CH DES PRES annule et remplace l’arrêté n°115

Arrêté n°248 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

Arrêté n°265 Réglementation de l'accés et l'utilisation du City stade situé allée Marcel Pagnol

Arrêté n°275 Réglementation de stationnement et de circulation concert philarmonique

Arrêté n°276 Réglementation de stationnmement et de circulation paëlla en musique cours corsin

Arrêté n°277 Levée temporaire des sens interdits rue des jardins et rue des anciens combattants

Arrêté n° 278 Réglementation de stationnement et de circulation piolenc en fête

Arrêté n°279 Réglementation de stationnement pour l'installation de manèges piolenc en fête

Arr 303-2023 PORTANT REGLEMENTATION PERMANENTE DE STATIONNEMENT INTERDIT HORS CASE DES VEHICULES SUR LA COMMUNE DE PIOLENC EN AGGLOMERATION

Arr 305-2023 ARRÊTÉ MUNICIPAL PERMANENT PORTANT CREATION D’UN PASSAGE PIETON AVENUE DE PROVENCE

Are 306-2023 Interdiction de circuler rue des Jardins en Période scolaire

Are 308-2023 Déjection et propreté canine sur la voie publique

Arrêté n°325 ODP désembaclage du RIEU sur 620 ml à c^té du complexe sportif av S. Clément et fermeture du CR 24 du pont du Rieu jusqu'au ch de la Riaille

Arrêté n°327 Permis de voirie ch Pourqueyras du 1809 au 2209 pour terrassement et mise en place réseaux Enedis

Décisions

Année 2022

Decision n°91 Contrat d'engagement à intervenir entre l'association DOUBLE DIESE et la commune de PIOLENC

Decision n°92 Contrat d'engagement à intervenir entre l'association MEGA RIRES et la commune de PIOLENC

Decision n°93 Contrat d'engagement à intervenir entre l'association l'OCCITANE et la commune de PIOLENC

Decision n°95 Attribution du marche d'etude conception d'un preau au sein de l'école Marcel Pagnol

Decision n°98 Attribution du marche de travaux de voirie 2022

Décision n°99 Convention d'occupation du domaine public routier par la société FREE

DIA 100-2022 Maître PEUCH-BONGENDRE - AB 198 - 36 Chemin de Moricaud

DIA 101-2022 Maître PEUCH-BONGENDRE - AB 199 - lieudit Moricaud

Décision n°102 Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du contrat de solidarité Territoriale 2020-2022 Marius PAYAN

Décision n°103 Demande de subvention auprès du département dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2020-2022 Ecole de la Rocantine

DIA 104-2022 Maître Pierre DEVINE – BC 409 – Avenue Charles de Gaulle – 12 lotissement les Deux Clefs

Décision n°105 Demande de constitution de partie civile

DIA 106-2022 Maître Caroline SILVY-COEFFIC – BI 322 et 324 – 389 chemin de Moricaud - Quartier Moricaud

DIA 107-2022 Maître Audrey RIVIERE-TALLON – AP 75, 158 et 75 – Route de Sérignan – Avenue Henri Fabre

DIA 108-2022 Maître Audrey RIVIERE-TALLON – AC 223 (une parcelle de terrain non viabilisée avec dépendances et dalle d’environ 2000m² à détacher) – 36 Montée des Béziers

DIA 109-2022 Maître Audrey RIVIERE-TALLON – AC 223 (un bâtiment à usage professionnel et terrain attenant d’environ 500m² à détacher) – 36 Montée des Béziers

DIA 110-2022 Maître Stéphane GRAS - BD 130 - 619 boulevard Frédéric Mistral

Décision n°111 Contrat de prestation de service soirée du 27 août Richy chante Hallyday

Décision n°112 Attribution du marché d'aménagement du terrain de boules

Décision n°113 DIA 113-2022 Maître RIVIERE TALLON - AV 95 96 97 98 99 et 100 - 363 rue des artisans

DIA 114-2022 Maître Audrey RIVIERE-TALLON – BH 132 – Impasse Paul Verlaine

Décision n°115 Mission de représentation juridique dans le cadre du contentieux opposant M. Loïc BASTET à la Commune n°2201915

Décision n°116 Mission de représentation juridique dans le cadre du contentieux opposant M. Loïc BASTET à la Commune

Décision n°117 Convention de partenariat entre UNICIL et la Mairie de Piolenc

Décision n°118 Convention d'occupation temporaire du domaine public

Décision n°119 Attribution du marché d'aménagment d'un poste de police et d'un réfectoire aux Bastides de Manon

Décision n°121 Attribution du marché de travaux d'aménagement de la place PAYAN

Décision n°122 Demande de subvention auprès du département contrat de Solidarité territoriale place MARIUS PAYAN

Décision n°123 Convention de gestion d'une aire de covoiturage labellisée par le Département

Décision n° 124-2022 Maître Lazslo BONNOT – BE 377 – 47 rue Pasteur

Décision n°125 DIA Maître Agnès BRUSSET - AB 150 - 453 chemin de L'Etang

Décision n°126 Demande de subvention auprès de la région PACA pour l'aménagement de la place Marius PAYAN

Décision n°127 Décision prise en application de l'article L.2122-22 du CGCT Bail commercial Tanneau

Décision n°128 Convention avec l'Association Claudie GUERIF en chansons

Décision n°129 Covention avec l'Association Sono JEFF

Décision n°130 DIA Maître Stéphan BAYSSELIER – BA 51 – 153 chemin des Petites Combes

Décision n°131 Contrat de location avec prolongation de location passé avec la Société HEXIS CM pour un ensemble modulaire

Décision n°132 DIA Maître Pierre DEVINE - BC 418 - Avenue Charles de Gaulle

Décision n°133 DIA Maître Vincent GERAUD - AP 315 - Avenue Henri Fabre

Décision n°134 DIA Maître RIVIERE TALLON - BC 389 - 34 Chemin des Peupliers

Décision n° 135 DIA Maître RIVIERE TALLON - AB 415 et 386 - Chemin des chasseurs - Lot 30 Lotissement Terra Léone

Décision n°136 Convention d'occupatioin du domaine public par FREE au Crépon Implantation d'un pylône

Décision n° 137 DIA Maître RIVIERE TALLON - AB 17p - Chemin des chasseurs - Lot 2 Lotissement Terra Léone

Décision n° 138 DIA Maître RIVIERE TALLON - AB 17p - Chemin des chasseurs - Lot 3 Lotissement Terra Léone

Décision n° 139 DIA Maître RIVIERE TALLON - AB 17p - Chemin des chasseurs - Lot 4 Lotissement Terra Léone

Décision n° 140 DIA Maître RIVIERE TALLON - AB 17p - Chemin des chasseurs - Lot 4 Lotissement Terra Léone (2)

Décision n° 140 DIA Maître RIVIERE TALLON - AB 17p - Chemin des chasseurs - Lot 4 Lotissement Terra Léone (3)

Décision n° 141 DIA Maître RIVIERE TALLON - AB 401 et 17p - Chemin des chasseurs - Lot 7 Lotissement Terra Léone

Décision n° 142 DIA Maître RIVIERE TALLON - AB 405 et 17p - Chemin des chasseurs - Lot 22 Lotissement Terra Léone

Décision n° 143 DIA Maître RIVIERE TALLON - AB 387, 416 et 20p - Chemin des chasseurs - Lot 29 Lotissement Terra Léone

Décision n° 144 DIA Maître RIVIERE TALLON - AB 420, 391 et 18p - Chemin des chasseurs - Lot 35 Lotissement Terra Léone

Décision n° 145 DIA Maître RIVIERE TALLON - AB 392 - Chemin des chasseurs - Lot 36 Lotissement Terra Léone

Décision n° 146 DIA Maître RIVIERE TALLON - AB 394 - Chemin des chasseurs - Lot 37 Lotissement Terra Léone

Décision n° 147 DIA Maître RIVIERE TALLON - AB 399 et 18p - Chemin des chasseurs - Lot 42 Lotissement Terra Léone

Décision n° 148 DIA Maître RIVIERE TALLON - AB 418 et 18p - Chemin des chasseurs - Macro Lot Lotissement Terra Léone

Décision n° 149 DIA Maître Stéphan BAYSSELIER - AZ 72 - 230 chemin de Rocalibert

Décision n° 150 DIA Maître RIVIERE TALLON - AB 389 et 20p - Chemin des chasseurs - Lot 27 Lotissement Terra Léone

Décision n° 151 DIA Maître RIVIERE TALLON - AB 388 - Chemin des chasseurs - Lot 28 Lotissement Terra Léone

Décision n° 152 DIA Maître RIVIERE TALLON - AB 419 et 18p - Chemin des chasseurs - Lot 34 Lotissement Terra Léone

Décision n° 153 DIA Maître RIVIERE TALLON - BI 101 - 105 chemin national

Décision n° 154 DIA Maître Pierre DEVINE - BC 422 423 424 425 - Avenue Charles de Gaulle

Décision n° 155 DIA Maître Stéphan BAYSSELIER - BD 281 - Boulevard Frédéric Mistral

Décision n° 156 DIA Maître RIVIERE TALLON - BE 229 - Avenue de Provence

Décision n°157 Convention avec l'Association Théatre de la Ronde représentée par mme Mireille JULLIEN

Décision n°158 Convention relative aux séances de formation au tir des Policiers municipaux

Décision n°159 Convention d'occupation du domaine public passage d'une canalisation d'eau

Décision n°160 Mission de représentation juridique dans le cadre du contentieux opposant Mme Nadège CLERIN à la Commune

Décision n° 161 DIA Maître Paul-René MATHIAN - BE 34 338 363 - 3 impasse de la Caserne

Décision n°162 Convention d'occupation du domaine public création d'un range vélos au point d'arrêt Moricaud

Décision n° 163 DIA Maître Jean-Louis BEAUD - BE 284 et 285 - 32 et 42 rue Jean Moulin et 18 rue du Planet

Décision n° 164 DIA Maître Jean-Victor MONTAGARD - A 2067 et 2071 - Route de Valbonnette

Décision n°165 Attribution du marché de fourniture d'un tracteur et d'une épareuse

Décision n° 166 DIA Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BH 391 et 393 - 26 avenue de la Gare, les Hors Ouest

Décision n° 167 DIA Maître Laurène CHASSON - BE 75 et 78 - 20 rue des Pénitents

Décision n° 168 DIA Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AB 402 - Lot 8 Lotissement Terra Léone - chemin des chasseurs

Décision n° 169 DIA Maître Fanny MONTAGNIER - AE 21 22 23 et 55 - 498 route d'Uchaux

Décision n°170 Convention avec l'association ADLIB représentér par M. Paul CLUZEL

Décision n°171 Contrat de cession du doit d'exploitation d'un spectacle Mère NOEL à la rescousse

Décision n°172 Transfert du contrat n°A533997511 Projet d'aménagement d'un réfectoire et d'un poste de Police de APAVE SUDEUROPE à APAVE (AICF)

Décision n°173 Transfert du marché de vérification périodiques des bâtiments et autres de APAVE SUDEUROPE (ASE) à APAVE (AEF)

Décision n° 174 DIA Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AB 435 - Lot 12 Lotissement Terra Léone - chemin des chasseurs

Décision n°175 Convention avec la Compagnie les Granouillets Veillée Provençale

Décision n° 176 DIA Maître Simon BISEUIL - BA 51 - 153 chemin des petites combes

Décision n° 177 DIA Maître Nathalie NEGRIN-MORTEAU - BA 51p - 153 chemin des petites combes

Décision n° 178 DIA Maître Nathalie DOYON - BD 65 - 1816 avenue de Provence

Décision n° 179 DIA Maître Chantal BASIN - AP 268 - 1088 avenue Henri Fabre, les Portes du Village

Décision n° 180 DIA Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AP 353 - Lot 28 Lotissement les Jardins d'Emma - avenue Henri Fabre

Décision n° 181 DIA Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AP 340 - Lot 15 Lotissement les Jardins d'Emma - avenue Henri Fabre

Décision n° 183 DIA Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AP 352 - Lot 27 Lotissement les Jardins d'Emma - avenue Henri Fabre

Décision n° 184 DIA Maître Emmanuel COMTE - BH 465 - 352 avenue Saint Louis

Décision n°185 Contrat de service BL EASY

Décision n°186 Protocole de concession de licence d'utilisation et abonnement au contrat service n°220920

Décision n° 187 DIA Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AC 136 - 346 chemin de Bouqueyran

Décision n°188 Convention d'occupation temporaire du domaine public

Décision n° 189 DIA Maître Jean-Baptiste BOREL - BC 14 - 206 avenue Henri Fabre

Décision n° 190 DIA Maître Nathalie NEGRIN-MORTEAU - BE 297 et 301 - 47 rue des Chartreux

Décision n° 191 DIA Maître Nathalie NEGRIN-MORTEAU - BE 222 et 235 - 45 rue Jean Moulin

Décision n°192 Convention avec l'association Des Histoires à Raconter

Décision n° 193 DIA Maître Laurence GUILIE - BH 414 420 422 - 14 avenue Saint Louis

Année 2023

Décision n°1 Convention de servitude passée avec ENEDIS DC 25048948 RG H MAGIC AUTO Impasse des Queyrons

Décision n°2 Convention de travaux et de servitude Extension du réseau d'irrgation et d'arrosage Chemin n 31 dit RIAL

Décision n° 3 DIA 08409122N0194 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BE 151 - impasse du portail neuf

Décision n° 4 DIA 08409122N0195 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BH 417 415 439 - 400 route des Hors

Décision n° 5 DIA 08409122N0196 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BC 44p - 145 chemin du puvier

Décision n° 6 DIA 08409122N0197 Maître Nathalie NEGRIN-MORTEAU - BC 64 - 111 rue cigales

Décision n° 7 DIA 08409122N0198 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BI 312 - 16 impasse des mians

Décision n° 8 DIA 08409123N0001 Maître Pierre DEVINE - BC 410 - lot 13 lotissement les deux clefs - avenue Charles de Gaulle

Décision n° 9 DIA 08409123N0002 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AY 58 - 831 chemin des grandes combes

Décision n° 10 DIA 08409123N0003 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BH 125 et 126 - impasse Paul Verlaine

Décision n° 11 DIA 08409123N0004 Maître Vincent BRUEY - AZ 46 162 165 - 615 chemin des grandes combes

Décision n° 12 DIA 08409123N0005 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AP 75p 158p 80p - lot 26 lotissement les jardins d'Emma - route de Sérignan - avenue Henri Fabre

Décision n° 13 DIA 08409123N0006 Maître Jean-Baptiste BOREL - BI 365 -1 route des Mians

Décision n° 14 DIA 08409123N0007 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AD 42 - route d'Uchaux

Décision n° 15 DIA 08409123N0008 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AP 75p 158p 80p - lots 11 et 12 lotissement les jardins d'Emma - route de Sérignan - avenue Henri Fabre

Décision n°16 Convention avec l'association Theâtre de Poche Spectacle enfants Marionnettes Différente et alors

Décision n° 17 DIA 08409123N0009 Maître Jean-Baptiste BOREL - AH 85 54 86 55 - les charagots nord

Décision n° 18 DIA 08409123N0010 Maître Stéphan BAYSSELIER - AB 199 - 36 chemin de Moricaud

Décision n° 19 DIA 08409123N0011 Maître Pierre DEVINE - BC 406 et 426 - lot 9 lotissement les deux clefs - avenue Charles de Gaulle

Décision n°20 Contrat de maintenance de l'ascenseur passé avec la société OTIS

Décision n° 21 DIA 08409123N0012 Maître Jean-Baptiste BOREL - AV 10 - 221 rue des artisans - zone d'activité le Crépon Sud

Décision n° 22 DIA 08409123N0013 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AE 74 - 760 route d'Uchaux

Décision n° 23 DIA 08409123N0014 Maître Emmanuel OLLIVIER - BI 138 - 1652 avenue de Provence

Décision n°24 Convention avec l'association Que du Bonheur spectacle GIACOMO ACOUSTICSONGS

Décision n° 25 DIA 08409123N0015 SCP ROBIN-DEVINE - BC 413 - 657 cheminement du Cade

Décision n°26 Convention de mise à disposition d'un local communal à l'association UNE PAUSE S'IMPOSE

Décision n° 27 DIA 08409123N0016 - Maître RIVIERE-TALLON - AP 358 - Lot 33 Lotissement les Jardins d'Emma - Avenue Henri Fabre

Décision n°28 Convention avec l'association Cie les Grains de sable

Décision n° 29 DIA 08409123N0017 - Maître RIVIERE-TALLON - AB 424 - Lot 1 Lotissement Terra Léone - l'étang Sud

Décision n° 30 DIA 08409123N0018 - Maître RIVIERE-TALLON - AB 429 - Lot 6 Lotissement Terra Léone - l'étang Sud

Décision n° 31 DIA 08409123N0019 - Maître RIVIERE-TALLON - AB 433 - Lot 10 Lotissement Terra Léone - l'étang Sud

Décision n° 32 DIA 08409123N0020 - Maître RIVIERE-TALLON - AB 436 - Lot 13 Lotissement Terra Léone - l'étang Sud

Décision n° 33 DIA 08409123N0021 - Maître RIVIERE-TALLON - AB 437 - Lot 14 Lotissement Terra Léone - l'étang Sud

Décision n° 34 DIA 08409123N0022 - Maître RIVIERE-TALLON - AB 438 - Lot 15 Lotissement Terra Léone - l'étang Sud

Décision n° 35 DIA 08409123N0023 - Maître RIVIERE-TALLON - AB 439 - Lot 16 Lotissement Terra Léone - l'étang Sud

Décision n° 36 DIA 08409123N0024 - Maître RIVIERE-TALLON - AB 453 - Lot 26 Lotissement Terra Léone - l'étang Sud

Décision n° 37 DIA 08409123N0025 - Maître RIVIERE-TALLON - AB 446 - Lotissement Terra Léone

Décision n° 38 DIA 08409123N0026 - Maître RIVIERE-TALLON - AB 458 - Lot 41 Lotissement Terra Léone - l'étang Sud

Décision n° 39 DIA 08409123N0027 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AC 137 et 139 - 417 avenue Saint Louis

Décision n° 40 DIA 08409123N0028 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BE 394 et 395 - 106 place du Planet

Décision n° 41 DIA 08409123N0029 Maître Nathalie DOYON - AE 59 et 7 - 736 route d'Uchaux

Décision n° 42 DIA 08409123N0031 Maître Pascal DAYRE - AE 32 et 56 - 209 cr 22 des charagots

Décision n°43 Convention de mise à disposition d'un local communal à l'association l'ENFANCE DE L'ART

Décision n°44 Demande de subvention dans le cadre du fonds interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation

Décision n°45 Convention d'objectifs et financement à intervenir avec la CAF pour la structure EAJE Griboullis

Décision n° 46 DIA 08409123N0030 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AP 356 - Lot n° 31 Lotissement les Jardins d'Emma

Décision n° 47 DIA 08409123N0032 Maître Valérie RUIZ-BERNARD - BD 349 - 2182 avenue de Provence - impasse Louis Roticci

Décision n° 48 DIA 08409123N0033 Maître Stéphane GRAS - AC 164 - 195 avenue Saint Louis

Décision n° 49 DIA 08409123N0034 Maître Stéphane GRAS - AE 23 24 55 - 498 route d'Uchaux

Décision n°50 Convention de mise à disposition d'un équipement sportif à l'association la Boule Golfeuse

Décision n° 51 DIA 08409123N0035 SCP ROBIN-DEVINE - BC 416 - 657 cheminement du Cade

Décision n° 52 DIA 08409123N0036 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BC 44 - 145 chemin du Puvier

Décision n°53 Demande de subvention auprès du Département contrat Vaucluse Ambition 2023-2025

Décision n°57 Convention de servitude aec ENEDIS affaire n°DC25048773 Rte de la Rocantine

Décision n° 58 DIA 08409123N0037 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AZ 107 108 111 - 505 chemin des petites combes

Décision n°59 Contrat d'engagement de M. Patrice LORIN

Décision n°60 Convention avec M. Patrice LORIN

Décision n°61 Convention avec M. Michel TESTENIERE

Décision n°62 Contrat de maintenance avec DAKIA CITELIUM

Décision n°63 Convention de servitude avec ENEDIS affaire DC25 051322 ILE DES RATS

Décision n° 64 DIA 08409123N0038 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AD 116 - 327 chemin des Passadoires

Décision n° 65 DIA 08409123N0039 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BC 367 - Le puvier Sud Ouest

Décision n°67 Demande de subvention auprès du département de Vse répartition des amendes de police Sécuristaion des abords école Joliot Curie

Décision n° 68 DIA 08409123N0040 Maître GIGOI - BA 25 - 1 promenade de la roche

Décision n° 69 DIA 08409123N0041 Maître GIRARD - BE 389 - 1 B rue du Félibre Bernard

Décision n° 70 DIA 08409123N0042 Maître RIVIERE-TALLON - BC 283 - 122 chemin des peupliers - 2 lotissement le Clos du Figuier - le Puvier Sud Ouest

Décision n° 71 DIA 08409123N0043 Maître RIVIERE-TALLON - AB 1 et AB 330 - route de Lyon

Décision n°72 Convention entre le Ministère de la Justice, la Commune et l'ANTS adhésion de la commune aux échanges dématérialisés de données d'état civil

Décision n°73 Convention entre la Commune et l'ANTS Attribution et usage des cartes d'authentification et de signature

Décision n° 74 DIA 08409123N0044 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - 50 allée Marcel Pagnol - BD 322 et 325

Décision n° 75 DIA 08409123N0045 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BC 44p - 145 chemin le Puvier

Décision n° 76 DIA 08409123N0046 Maître Florence DALMAS-NALLET - 297 chemin des Peupliers - AP 312

Décision n°77 Contrat de service YPOLICE n°68280

Décision n° 80 - DIA 08409123N0047 - Maître Vincent BRUEY - AC 272 - 298 chemin des sables

Décision n° 82 - DIA 08409123N0048 - SCP NEGRIN-MORTEAU - BD 119 - 65 avenue de la république

Décision n° 83 - DIA 08409123N0049 - Maître Stephan BAYSSELIER - BE 229 - 1789 avenue de Provence

Décision n° 84 - DIA 08409123N0050 - Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AP 357 - lot 32 lotissement les jardins d'Emma - avenue Henri Fabre

Décision n°85 Mission de représentation juridique dans le cadre du contentieux opposant la Préfecture de Vse à la Commune

Décision n°86 Contrat de location avec prolongation de location passé avec la Société HEXIS pour un ensemble modulaire

Décision n° 87 - DIA 08409123N0051 - Maître RIVIERE-TALLON - AB 443 - chemin des chasseurs

Décision n° 88 - DIA 08409123N0052 - Maître DEVINE - BC 409 - Lot 12 lotissement les deux clefs - avenue Charles de Gaulle

Décision n° 89 - DIA 08409123N0053 - Maître DEVINE - BC 420 - Lot 23 lotissement les deux clefs - avenue Charles de Gaulle

Décision n° 90 - DIA 08409123N0054 - Maître RIVIERE TALLON - BD 321 324 - allée Marcel Pagnol

Décision n° 91 - DIA 08409123N0055 - Maître RIVIERE TALLON - Lot 16 Lotissmeent les Jardins d'Emma - avenue Henri Fabre

Décision n° 92 - DIA 08409123N0056 - Maître BAYSSELIER - AP 287 288 289 386 - 1088 avenue Henri Fabre

Décision n° 93 - DIA 08409123N0057 - Maître RIVIERE TALLON - AD 84 - 704 avenue Saint Louis

Décision n° 94 - DIA 08409123N0058 - Maître Jean-Gaëtan AUBERT - BD 309 - 100 avenue de la République

Décision n°96 Convention de servitude passée ave ENEDIS affaire n°53320897 RACS 84091 SCI ROCHE

Décision n°97 Demande de subvention au titre du fonds vert

Décision n°98 Convention d'adhésion au service CEP Conseil en energie Partagée avec ALTE

Décision n°99 Convention relative à la mise en place d'un PEDT et d'un Plan mercredi sur Piolenc

Décision n° 100 - DIA 08409123N0060 - SELARL RIVIERE-TALLON - AP 344 - avenue Henri Fabre

Décision n° 101 - DIA 08409123N0061 - SELARL RIVIERE-TALLON - AP 345 - avenue Henri Fabre

Décision n°106 Mission d'accompagnement du CAUE dans le cadre de la végétalisation de la cour de l'école Joliot Curie

Décision n°107 Attribution du marché de travaux de voirie

Décision n° 108 - DIA 08409123N0065 - SELARL RIVIERE-TALLON - AB 448 - chemin des chasseurs - lot 31 lotissement Terra Léone

Décision n° 109 - DIA 08409123N0066 - SELARL RIVIERE-TALLON - AB 428 - chemin des chasseurs - lot 5 lotissement Terra Léone

Décision n° 110- DIA 08409123N0067 - SELARL RIVIERE-TALLON - AB 454 - chemin des chasseurs - lot 34 lotissement Terra Léone

Décision n° 111 - DIA 08409123N0068 - SELARL RIVIERE-TALLON - AB 397- chemin des chasseurs - lot 40 lotissement Terra Léone

Décision n° 112 - DIA 08409123N0069 - Maître Christine ROBIN-DEVINE - AB 350 - 10 route de Valbonnette

Décision n° 113 - DIA 08409123N0070 - Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AZ 126 - chemin des petites combes

Décision n° 114 - DIA 08409123N0071 - Maître Stéphane GRAS - A 2191 et 2187 - route de Valbonnette

Décision n° 115 - DIA 08409123N0073 - Maître Stéphan BAYSSELIER - BH 25 - 72 lotissement la Rocantine

Décision n°116 Convention avec AFC Consultants pour l'audit, le conseil et l'assistance à la passation du marché public d'assurance

Décision n° 117 - DIA 08409123N0072 - Tribunal judiciaire Carpentras - AX 7 - avenue de Provence

Décision n° 118 - DIA 08409123N0074 - Maître DURIF-GUIRAUD - BE 42 - 39 rue Bourboulansan

Décision n° 119 - DIA 08409123N0075 - Maître DURIF-GUIRAUD - BE 41 et 44 - 39 rue Bourboulansan

Décision n° 120 - DIA 08409123N0076 - SELARL RIVIERE-TALLON - AA 92 - 543 VC 14 de Valbonnette - Lot 3 lotissement Campagne Bonnet

Décision n° 121 - DIA 08409123N0077 - SELARL RIVIERE-TALLON - AB 429 - Lot 6 lotissement Terra Léone - l'étang Sud

Décision n° 122 - DIA 08409123N0078 - SELARL RIVIERE-TALLON - AP 213 215 - 564 avenue Henri Fabre

Décision n°123 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle

Décision n°124 Convention de coordination des interventions de la Police municipale de Piolenc et des forces de sécurité de l'Etat

Décision n° 125 - DIA 08409123N0080 - Maître CHANCEL - BH 207 209 - 383 rue Lamartine

Décision n° 126 - DIA 08409123N0081 - Maître NEGRIN-MORTEAU - BE 119 - 62 rue Biliotti

Décision n° 127 - DIA 08409123N0082 - Maître NEGRIN-MORTEAU - AC 278 - 451 avenue Saint Louis

Décision n° 129 - DIA 0840912N0083 - SELARL RIVIERE-TALLON - BI 433 - 9 chemin national

Décision n° 130 - DIA 0840912N0084 - SELARL RIVIERE-TALLON - AB 459 471 - chemin des chasseurs

Décision n°131 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle

Arrêtés

Décisions