2022-06-16 00:00:00

Actes Administratifs

Arrêtés

Arrêté n°218 Installation d'un panneau sens interdit

Arrêté n°219 Interdiction de stationnement installation des forains

Arrêté n°220 Interdiction de circulation et de stationnement

Arrêté n°221 Interdiction de circulation et de stationnement Festival N7 inauguration

Arrêté n°223 Levée temporaire des panneaux sens interdit

Arrêté n°224 Interdiction circulation et stationnement Festival N7

Arrêté n°238 Délégation des fonctions d'officiers d'état civil

Décisions Decision n°91 Contrat d'engagement à intervenir entre l'association DOUBLE DIESE et la commune de PIOLENC Decision n°92 Contrat d'engagement à intervenir entre l'association MEGA RIRES et la commune de PIOLENC Decision n°93 Contrat d'engagement à intervenir entre l'association l'OCCITANE et la commune de PIOLENC Decision n°95 Attribution du marche d'etude conception d'un preau au sein de l'école Marcel Pagnol Decision n°98 Attribution du marche de travaux de voirie 2022 Décision n°99 Convention d'occupation du domaine public routier par la société FREE Décision n°100 DIA 100-2022 Maître PEUCH-BONGENDRE - AB 198 - 36 Chemin de Moricaud Décision n°101 DIA 101-2022 Maître PEUCH-BONGENDRE - AB 199 - lieudit Moricaud Décision n°102 Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du contrat de solidarité Territoriale 2020-2022 Marius PAYAN Décision n°103 Demande de subvention auprès du département dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2020-2022 Ecole de la Rocantine Décision n°104 DIA 104-2022 Maître Pierre DEVINE – BC 409 – Avenue Charles de Gaulle – 12 lotissement les Deux Clefs Décision n°105 Demande de constitution de partie civile Décision n°106 DIA 106-2022 Maître Caroline SILVY-COEFFIC – BI 322 et 324 – 389 chemin de Moricaud - Quartier Moricaud Décision n°107 DIA 107-2022 Maître Audrey RIVIERE-TALLON – AP 75, 158 et 75 – Route de Sérignan – Avenue Henri Fabre Décision n°108 DIA 108-2022 Maître Audrey RIVIERE-TALLON – AC 223 (une parcelle de terrain non viabilisée avec dépendances et dalle d’environ 2000m² à détacher) – 36 Montée des Béziers Décision n°109 DIA 109-2022 Maître Audrey RIVIERE-TALLON – AC 223 (un bâtiment à usage professionnel et terrain attenant d’environ 500m² à détacher) – 36 Montée des Béziers Décision n°110 DIA 110-2022 Maître Stéphane GRAS - BD 130 - 619 boulevard Frédéric Mistral Décision n°111 Contrat de prestation de service soirée du 27 août 2022 Richy chante Hallyday Décision n°112 Atribution du marché de travaux d'aménagement du terrain de boules Lyonnaises Décision n°113 DIA 113-2022 Maître RIVIERE TALLON - AV 95 96 97 98 99 et 100 - 363 rue des artisans Décision n°114 DIA 114-2022 Maître Audrey RIVIERE-TALLON – BH 132 – Impasse Paul Verlaine Décision n°115 Mission de représentation juridique dans le cadre du contentieux n°2201915 Décision n°116 Mission de représentation dans le cadre du contentieux n°2201916 Décision n°117 Convention de partenariat entre UNICIL et la MAIRIE DE PIOLENC Décision n°118 Convention d'occupation temporaire du domaine public Décision n°119 Attribution du marché de travaux d'aménagement d'un poste de police et d'un réfectoire aux Bstides de Manon Décision n°121 Attribution du marché de travaux d'aménagement de la place PAYAN Décision n°122 Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse Décision n°123 Convention de gestion d'une aire de covoiturage labellisée par le Département Décision n°124 DIA Maître Lazslo BONNOT – BE 377 – 47 rue Pasteur Décision n°125 DIA Maître Agnès BRUSSET – AB 150 – 453 chemin de l’Etang Décision n°126 Demande de subvention auprès de la région PACA pour l'aménagement de la place Marius PAYAN Modification Décision n°127 Décision prise en application de l'article L2122-22 du CGCT Bail commercial Décision n°128 Convention avec l'Association Claudie GUERIF en chansons Décision n°129 Covention avec l'Association Sono JEFF Décision n°130 DIA Maître Stéphan BAYSSELIER – BA 51 – 153 chemin des Petites Combes Décision n°131 Contrat de location avec prologation de location passé avec la société HEXIS pour un ensemble modulaire Décision n°132 DIA Maître Pierre DEVINE - BC 418 - Avenue Charles de Gaulle Décision n°133 DIA Maître Vincent GERAUD - AP 315 - Avenue Henri Fabre Décision n°134 DIA Maître RIVIERE TALLON - BC 389 - 34 Chemin des Peupliers