2022-06-16 00:00:00

Actes Administratifs

Arrêtés

Arrêté n°218 Installation d'un panneau sens interdit

Arrêté n°219 Interdiction de stationnement installation des forains

Arrêté n°220 Interdiction de circulation et de stationnement

Arrêté n°221 Interdiction de circulation et de stationnement Festival N7 inauguration

Arrêté n°223 Levée temporaire des panneaux sens interdit

Arrêté n°224 Interdiction circulation et stationnement Festival N7

Arrêté n°238 Délégation des fonctions d'officiers d'état civil

Décisions

Decision n°91 Contrat d'engagement à intervenir entre l'association DOUBLE DIESE et la commune de PIOLENC

Decision n°92 Contrat d'engagement à intervenir entre l'association MEGA RIRES et la commune de PIOLENC

Decision n°93 Contrat d'engagement à intervenir entre l'association l'OCCITANE et la commune de PIOLENC

Decision n°95 Attribution du marche d'etude conception d'un preau au sein de l'école Marcel Pagnol

Decision n°98 Attribution du marche de travaux de voirie 2022

Décision n°99 Convention d'occupation du domaine public routier par la société FREE

Décision n°100 DIA 100-2022 Maître PEUCH-BONGENDRE - AB 198 - 36 Chemin de Moricaud

Décision n°101 DIA 101-2022 Maître PEUCH-BONGENDRE - AB 199 - lieudit Moricaud

Décision n°102 Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du contrat de solidarité Territoriale 2020-2022 Marius PAYAN

Décision n°103 Demande de subvention auprès du département dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2020-2022 Ecole de la Rocantine

Décision n°104 DIA 104-2022 Maître Pierre DEVINE – BC 409 – Avenue Charles de Gaulle – 12 lotissement les Deux Clefs

Décision n°105 Demande de constitution de partie civile

Décision n°106 DIA 106-2022 Maître Caroline SILVY-COEFFIC – BI 322 et 324 – 389 chemin de Moricaud - Quartier Moricaud

Décision n°107 DIA 107-2022 Maître Audrey RIVIERE-TALLON – AP 75, 158 et 75 – Route de Sérignan – Avenue Henri Fabre

Décision n°108 DIA 108-2022 Maître Audrey RIVIERE-TALLON – AC 223 (une parcelle de terrain non viabilisée avec dépendances et dalle d’environ 2000m² à détacher) – 36 Montée des Béziers

Décision n°109 DIA 109-2022 Maître Audrey RIVIERE-TALLON – AC 223 (un bâtiment à usage professionnel et terrain attenant d’environ 500m² à détacher) – 36 Montée des Béziers

Décision n°110 DIA 110-2022 Maître Stéphane GRAS - BD 130 - 619 boulevard Frédéric Mistral

Décision n°111 Contrat de prestation de service soirée du 27 août 2022 Richy chante Hallyday

Décision n°112 Atribution du marché de travaux d'aménagement du terrain de boules Lyonnaises

Décision n°113 DIA 113-2022 Maître RIVIERE TALLON - AV 95 96 97 98 99 et 100 - 363 rue des artisans

Décision n°114 DIA 114-2022 Maître Audrey RIVIERE-TALLON – BH 132 – Impasse Paul Verlaine

Décision n°115 Mission de représentation juridique dans le cadre du contentieux n°2201915

Décision n°116 Mission de représentation dans le cadre du contentieux n°2201916

Décision n°117 Convention de partenariat entre UNICIL et la MAIRIE DE PIOLENC

Décision n°118 Convention d'occupation temporaire du domaine public

Décision n°119 Attribution du marché de travaux d'aménagement d'un poste de police et d'un réfectoire aux Bstides de Manon

Décision n°121 Attribution du marché de travaux d'aménagement de la place PAYAN

Décision n°122 Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse

Décision n°123 Convention de gestion d'une aire de covoiturage labellisée par le Département

Décision n°124 DIA Maître Lazslo BONNOT – BE 377 – 47 rue Pasteur

Décision n°125 DIA Maître Agnès BRUSSET – AB 150 – 453 chemin de l’Etang

Décision n°126 Demande de subvention auprès de la région PACA pour l'aménagement de la place Marius PAYAN Modification

Décision n°127 Décision prise en application de l'article L2122-22 du CGCT Bail commercial

Décision n°128 Convention avec l'Association Claudie GUERIF en chansons

Décision n°129 Covention avec l'Association Sono JEFF

Décision n°130 DIA Maître Stéphan BAYSSELIER – BA 51 – 153 chemin des Petites Combes

Décision n°131 Contrat de location avec prologation de location passé avec la société HEXIS pour un ensemble modulaire

Décision n°132 DIA Maître Pierre DEVINE - BC 418 - Avenue Charles de Gaulle

Décision n°133 DIA Maître Vincent GERAUD - AP 315 - Avenue Henri Fabre

Décision n°134 DIA Maître RIVIERE TALLON - BC 389 - 34 Chemin des Peupliers