Arrêtés
Année 2022
Arrêté n°218 Installation d'un panneau sens interdit
Arrêté n°219 Interdiction de stationnement installation des forains
Arrêté n°220 Interdiction de circulation et de stationnement
Arrêté n°221 Interdiction de circulation et de stationnement Festival N7 inauguration
Arrêté n°223 Levée temporaire des panneaux sens interdit
Arrêté n°224 Interdiction circulation et stationnement Festival N7
Arrêté n°238 Délégation des fonctions d'officiers d'état civil
Arrêté n°293 Sens interdit rue Autignac et avenue de Provence
Arrêté n°288 Nomination du régisseur régie de recettes location de matériel et salles
Arrêté N°346 Interdiction de circulation + 3.5 T
Année 2023
Arrêté n°43 Arrêté règlementant l'accès au massif du Paty
Arrêté n°64 Interdiction circulation et stat 157 Montée J.Giono et Ecole J.Curie
Arrêté n°66 Ouverture de l'IOP terrain boules des Moutons
Arrêté n°66 ANNEXE Plan de gestion de crise
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Décisions
Année 2022
Decision n°95 Attribution du marche d'etude conception d'un preau au sein de l'école Marcel Pagnol
Decision n°98 Attribution du marche de travaux de voirie 2022
Décision n°99 Convention d'occupation du domaine public routier par la société FREE
Décision n°100 DIA 100-2022 Maître PEUCH-BONGENDRE - AB 198 - 36 Chemin de Moricaud
Décision n°101 DIA 101-2022 Maître PEUCH-BONGENDRE - AB 199 - lieudit Moricaud
Décision n°102 Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du contrat de solidarité Territoriale 2020-2022 Marius PAYAN
Décision n°105 Demande de constitution de partie civile
Décision n°110 DIA 110-2022 Maître Stéphane GRAS - BD 130 - 619 boulevard Frédéric Mistral
Décision n°111 Contrat de prestation de service soirée du 27 août 2022 Richy chante Hallyday
Décision n°112 Atribution du marché de travaux d'aménagement du terrain de boules Lyonnaises
Décision n°113 DIA 113-2022 Maître RIVIERE TALLON - AV 95 96 97 98 99 et 100 - 363 rue des artisans
Décision n°114 DIA 114-2022 Maître Audrey RIVIERE-TALLON – BH 132 – Impasse Paul Verlaine
Décision n°115 Mission de représentation juridique dans le cadre du contentieux n°2201915
Décision n°116 Mission de représentation dans le cadre du contentieux n°2201916
Décision n°117 Convention de partenariat entre UNICIL et la MAIRIE DE PIOLENC
Décision n°118 Convention d'occupation temporaire du domaine public
Décision n°121 Attribution du marché de travaux d'aménagement de la place PAYAN
Décision n°122 Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse
Décision n°123 Convention de gestion d'une aire de covoiturage labellisée par le Département
Décision n°124 DIA Maître Lazslo BONNOT – BE 377 – 47 rue Pasteur
Décision n°125 DIA Maître Agnès BRUSSET – AB 150 – 453 chemin de l’Etang
Décision n°127 Décision prise en application de l'article L2122-22 du CGCT Bail commercial
Décision n°128 Convention avec l'Association Claudie GUERIF en chansons
Décision n°129 Covention avec l'Association Sono JEFF
Décision n°130 DIA Maître Stéphan BAYSSELIER – BA 51 – 153 chemin des Petites Combes
Décision n°132 DIA Maître Pierre DEVINE - BC 418 - Avenue Charles de Gaulle
Décision n°133 DIA Maître Vincent GERAUD - AP 315 - Avenue Henri Fabre
Décision n°134 DIA Maître RIVIERE TALLON - BC 389 - 34 Chemin des Peupliers
Décision n° 135 DIA Maître RIVIERE TALLON
Décision n° 149 DIA Maître Stéphan BAYSSELIER - AZ 72 - 230 chemin de Rocalibert
Décision n° 153 DIA Maître RIVIERE TALLON - BI 101 - 105 chemin national
Décision n° 154 DIA Maître Pierre DEVINE - BC 422 423 424 425 - Avenue Charles de Gaulle
Décision n° 155 DIA Maître Stéphan BAYSSELIER - BD 281 - Boulevard Frédéric Mistral
Décision n° 156 DIA Maître RIVIERE TALLON - BE 229 - Avenue de Provence
Décision n°158 Convention relative aux séances de formation au tir des Policiers municipaux
Décision n°159 Convention d'occupation du domaine public passage d'une canalisation d'eau
Décision n°160 Mission de représentation juridique dans le cadre du contentieux 2200400
Décision n° 161 DIA Maître Paul-René MATHIAN - BE 34 338 363 - 3 impasse de la Caserne
Décision n° 164 DIA Maître Jean-Victor MONTAGARD - A 2067 et 2071 - Route de Valbonnette
Décision n° 164 DIA Maître Jean-Victor MONTAGARD - A 2067 et 2071 - Route de Valbonnette
Décision n°165 Attribution du marché de fourniture d'un tracteur et d'une épareuse
Décision n° 167 DIA Maître Laurène CHASSON - BE 75 et 78 - 20 rue des Pénitents
Décision n° 169 DIA Maître Fanny MONTAGNIER - AE 21 22 23 et 55 - 498 route d'Uchaux
Décision n°170 Convention avec l'Association AD LIB représentée par M. Paul CLUZEL Conte ISOCELE
Décision n°171 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle Mère Noël à la rescousse
Décision n°175 Convention avec la Compagnie Les granouillets Veillée Provençale
Décision n° 176 DIA Maître Simon BISEUIL - BA 51 - 153 chemin des petites combes
Décision n° 177 DIA Maître Nathalie NEGRIN-MORTEAU - BA 51p - 153 chemin des petites combes
Décision n° 178 DIA Maître Nathalie DOYON - BD 65 - 1816 avenue de Provence
Décision n° 179 DIA Maître Chantal BASIN - AP 268 - 1088 avenue Henri Fabre, les Portes du Village
Décision n° 184 DIA Maître Emmanuel COMTE - BH 465 - 352 avenue Saint Louis
Décision n°185 Contrat de service BL. EASY (Berger Levrault)
Décision n° 187 DIA Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AC 136 - 346 chemin de Bouqueyran
Décision n°188 Convention d'occupation temporaire du domaine public
Décision n° 189 DIA Maître Jean-Baptiste BOREL - BC 14 - 206 avenue Henri Fabre
Décision n° 190 DIA Maître Nathalie NEGRIN-MORTEAU - BE 297 et 301 - 47 rue des Chartreux
Décision n° 191 DIA Maître Nathalie NEGRIN-MORTEAU - BE 222 et 235 - 45 rue Jean Moulin
Décision n°192 Convention avec l'association Des Histoires à Raconter
Décision n° 193 DIA Maître Laurence GUILIE - BH 414 420 422 - 14 avenue Saint Louis
Année 2023
Décision n°1 Convention de servitude pasée avec ENEDIS DC25048948 Magis Auto Impasse des Queyrons
Décision n° 3 DIA 08409122N0194 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BE 151 - impasse du portail neuf
Décision n° 4 DIA 08409122N0195 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BH 417 415 439 - 400 route des Hors
Décision n° 5 DIA 08409122N0196 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BC 44p - 145 chemin du puvier
Décision n° 6 DIA 08409122N0197 Maître Nathalie NEGRIN-MORTEAU - BC 64 - 111 rue cigales
Décision n° 7 DIA 08409122N0198 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BI 312 - 16 impasse des mians
Décision n° 9 DIA 08409123N0002 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AY 58 - 831 chemin des grandes combes
Décision n° 13 DIA 08409123N0006 Maître Jean-Baptiste BOREL - BI 365 -1 route des Mians
Décision n° 14 DIA 08409123N0007 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AD 42 - route d'Uchaux
Décision n° 17 DIA 08409123N0009 Maître Jean-Baptiste BOREL - AH 85 54 86 55 - les charagots nord
Décision n° 18 DIA 08409123N0010 Maître Stéphan BAYSSELIER - AB 199 - 36 chemin de Moricaud
Décision n°20 Contrat de maintenance de l'ascenseur passé avec la société OTIS
Décision n° 22 DIA 08409123N0013 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - AE 74 - 760 route d'Uchaux
Décision n° 23 DIA 08409123N0014 Maître Emmanuel OLLIVIER - BI 138 - 1652 avenue de Provence
Décision n°24 Conventiion avec l'association Que Du Bonheur Spectacle GIACOMO ACOUSTICSONGS
Décision n° 25 DIA 08409123N0015 SCP ROBIN-DEVINE - BC 413 - 657 cheminement du Cade
Décision n° 40 DIA 08409123N0028 Maître Audrey RIVIERE-TALLON - BE 394 et 395 - 106 place du Planet
Décision n° 41 DIA 08409123N0029 Maître Nathalie DOYON - AE 59 et 7 - 736 route d'Uchaux
Décision n° 42 DIA 08409123N0031 Maître Pascal DAYRE - AE 32 et 56 - 209 cr 22 des charagots