2022-06-16 00:00:00

Actes Administratifs

Arrêtés

Décisions

Decision n°91 Contrat d'engagement à intervenir entre l'association DOUBLE DIESE et la commune de PIOLENC

Decision n°92 Contrat d'engagement à intervenir entre l'association MEGA RIRES et la commune de PIOLENC

Decision n°93 Contrat d'engagement à intervenir entre l'association l'OCCITANE et la commune de PIOLENC

Decision n°95 Attribution du marche d'etude conception d'un preau au sein de l'école Marcel Pagnol

Decision n°98 Attribution du marche de travaux de voirie 2022

Décision n°99 Convention d'occupation du domaine public routier par la société FREE

Décision n°100 DIA 100-2022 Maître PEUCH-BONGENDRE - AB 198 - 36 Chemin de Moricaud

Décision n°101 DIA 101-2022 Maître PEUCH-BONGENDRE - AB 199 - lieudit Moricaud

Décision n°102 Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du contrat de solidarité Territoriale 2020-2022 Marius PAYAN

Décision n°103 Demande de subvention auprès du département dans le cadre du Contrat de Solidarité Territoriale 2020-2022 Ecole de la Rocantine

Décision n°104 DIA 104-2022 Maître Pierre DEVINE – BC 409 – Avenue Charles de Gaulle – 12 lotissement les Deux Clefs

Décision n°105 Demande de constitution de partie civile

Décision n°106 DIA 106-2022 Maître Caroline SILVY-COEFFIC – BI 322 et 324 – 389 chemin de Moricaud - Quartier Moricaud

Décision n°107 DIA 107-2022 Maître Audrey RIVIERE-TALLON – AP 75, 158 et 75 – Route de Sérignan – Avenue Henri Fabre

Décision n°108 DIA 108-2022 Maître Audrey RIVIERE-TALLON – AC 223 (une parcelle de terrain non viabilisée avec dépendances et dalle d’environ 2000m² à détacher) – 36 Montée des Béziers

Décision n°109 DIA 109-2022 Maître Audrey RIVIERE-TALLON – AC 223 (un bâtiment à usage professionnel et terrain attenant d’environ 500m² à détacher) – 36 Montée des Béziers

Décision n°110 DIA 110-2022 Maître Stéphane GRAS - BD 130 - 619 boulevard Frédéric Mistral

Décision n°111 Contrat de prestation de service soirée du 27 août 2022 Richy chante Hallyday

Décision n°112 Atribution du marché de travaux d'aménagement du terrain de boules Lyonnaises

Décision n°113 DIA 113-2022 Maître RIVIERE TALLON - AV 95 96 97 98 99 et 100 - 363 rue des artisans

Décision n°114 DIA 114-2022 Maître Audrey RIVIERE-TALLON – BH 132 – Impasse Paul Verlaine

Décision n°115 Mission de représentation juridique dans le cadre du contentieux n°2201915

Décision n°116 Mission de représentation dans le cadre du contentieux n°2201916

Décision n°117 Convention de partenariat entre UNICIL et la MAIRIE DE PIOLENC

Décision n°118 Convention d'occupation temporaire du domaine public

Décision n°119 Attribution du marché de travaux d'aménagement d'un poste de police et d'un réfectoire aux Bstides de Manon

Décision n°122 Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse