Rechercher
Fermer ce champ de recherche.

Mentions légales

Éditeur

Ce site est publié sous la responsabilité de la Mairie de Piolenc. Le contenu de ce site est la propriété de la Mairie de Piolenc.

Mairie de Piolenc
Hôtel de Ville
6, Rue Jean Moulin
Tél : 04 90 29 63 66

Rédaction : Mairie de Piolenc
©Photos : Service communication, Editic public, Shutterstock, X.d.r.

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de la Mairie de Piolenc est strictement interdite.

De même, la technique de lien profond (« deep linking ») est proscrite, c’est à dire que les pages du site www.mairie-piolenc.fr ne ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. Seule est donc autorisée, la reproduction d’un contenu, assortie de l’ajout de la mention  « article paru sur le site www.mairie-piolenc.fr» . Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu, l’ajout en bas de chaque contenu de la mention « droits réservés ». En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Réalisation

EDITIC PUBLIC
L’agence digitale des problématiques publiques
302 rue de la gare
L’Ombrière –  Bâtiment C
13770 Venelles
Tél. : 04 42 61 90 04
https://www.editicpublic.fr

Hébergement

O2SWITCH
Hébergeur 100% français
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
https://www.o2switch.fr

Conditions d’utilisation

 Acceptation de fait
En utilisant le site www.mairie-piolenc.fr l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus
En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site www.mairie-piolenc.fr, merci de nous contacter.

Collecte et traitement de données personnelles
Les informations éventuellement recueillies par www.mairie-piolenc.fr ne sont jamais communiquées à des tiers. Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par www.mairie-piolenc.fr, qu’il peut exercer à tout moment auprès de la Mairie de Piolenc. Pour une demande de ce type, veuillez nous contacter.

Cookies
Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par www.mairie-piolenc.fr sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier (« cookies » ou « applets JAVA »). Sauf indication contraire explicite [1], ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de www.mairie-piolenc.fr et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

Limitation de responsabilité
www.mairie-piolenc.fr comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par www.mairie-piolenc.fr. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité www.mairie-piolenc.fr. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de www.mairie-piolenc.fr ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où www.mairie-piolenc.fr ne peut contrôler ces sites ou sources externes, www.mairie-piolenc.fr ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, www.mairie-piolenc.fr ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Notes
[1] Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.

EN 1 CLIC