Conseils municipaux

Délibération n°4 Abrogtaion de la délibération n°41 du 25 juin 2013 acquisition à l'euro symbolique d'une placette de retournement sise impasse de la Bruge

Délibération n°5 Lancement d'une procédure d'expropriation pour l'agrandissement du cimetière

Délibération n°6 Rapport annuel d'activité 2021 de la CCAOP Approbation

Délibération n°7 Création d'un emploi non permanent

Délibération n°8 Création d'un emploi permanent de chef de police municipale Approbation

Délibération n°9 Recrutement sur un emploi permanent d'attaché territorial Approbation

Délibération n°10 Motion de soutien à la candidature du Tricastin pour accueillir deux réacteurs EPR2

Procès-verbal conseil municipal du 18 janvier 2023

Conseil municipal du 14 décembre 2022

Convocation au Conseil municipal du 14 décembre 2022

Ordre du jour du Conseil municipal du 14 décembre 2022

LISTE DES DELIBERATIONS

Délibération n°66 Approbation des procès-verbaux des séances des 23 septembre et 19 octobre 2022

Délibération n°67 Approbation de la décision modificative n°2 du budget principal

Délibération n°68 Etat des taxes et produits irrécouvrables Admission en non-valeur

Délibération n°69 Annulation d'un titre de recette concernant la redevance d'occupation du domaine public

Délibération n°70 Autorisation de dépôt d'une déclaration Préalable pour la pose d'une antenne de couverture radio éléctrique par la société FREE

Délibération n°71 Concession de service public pour l'exploitation l'entretien et la gestion du plan d'eau Li Piboulo Avenant n°2

Délibération n°72 Lancement d'une procédure d'expropriation pour l'agrandissement de la maison de retraite l'Ensoulaïado

Délibération n°73 Avis de la commune suite à l'enquête publique portant sur la demande d'autorisation de renouvellement et d'extension de la carrière de Mornas

Délibération n°74 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés par la CCAOP

Délibération n°75 Création d'emploi non permanent

Délibération n°76 Mise en place des autorisations spéciales d'absence liées à des motifs familiaux

Délibération n°77 Modalités de fonctionnement du Compte Epargne Temps

Délibération n°78 Adoption du règlement intérieur du personnel communal

Procès-verbal du conseil municipal de la séance du 14 décembre 2022

Conseil municipal du 19 octobre 2022

Convocation du conseil municipal du 19 octobre

Ordre du jour conseil municipal du 19 octobre 2022

Listes des délibérations

Délibération n°58 Approbation de la décision modificative n°1 du Budget principal

Délibération n°59 Constitution d'une provision pour créances douteuses

Délibération n°60 Approbation de la valeur faciale des bons à destination des personnes âgées dans le cadre des cadeaux de fin d'année

Délibération n°61 Approbation de la convention à intervenir entre la commune et les commercants de Piolenc dans le cadre des cadeaux de fin d'année distribués aux personnes de 70 ans et plus

Délibération n°62 Convention relative à la mise à disposition gratuite de l'exercice du droit de pêche et de la surveillance du lac Li Piboulo

Délibération n°63 Approbation de la modification du règlement intérieur de la Crèche-halte-garderie les Gribouillis

Délibération n°64 Approbation du retrait de plusieurs communes du SIFA

Délibération n°65 Création de plusieurs emplois permanents

Procès verbal conseil municipal du 19 octobre

Procès-verbal du 19 octobre 2022

Conseil municipal du 23 septembre 2022

Convocation du conseil municipal du 23 septembre

Ordre du jour conseil municipal du 23 septembre 2022

Liste des délibérations

Délibération n°52 Reversement de la taxe d'Aménagement à la CCAOP

Délibération n°53 Approbation de l'annexe à la convention cadre de groupement de commandes passée avec la CCAOP

Délibération n°54 Attribution de subventions Approbation

Délibération n°55 Approbation du rapport annuel d'activité 2021 du service de l'eau potable établi par le RAO

Délibération n°56 Approbation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité de service public d'eau potable etabli par le RAO

Délibération n°57 Approbation du rapport annuel 2021 du service de l'eau potable établi par la délégataire la SAUR

Procès verbal conseil municipal du 23 septembre

Convocation et ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Comptes-rendus des Conseils municipaux 2022

Compte-rendu du Conseil municipal du 2 mars 2022
Compte-rendu du Conseil municipal du 19 janvier 2022

Comptes-rendus des Conseils municipaux 2021

Compte rendu du Conseil munivipal du 15 décembre 2021
Compte-rendu du Conseil municipal du 29 septembre 2021
Compte-rendu du Conseil municipal du 16 juin 2021
Compte-rendu du Conseil municipal du 31 mars 2021
Compte-rendu du Conseil municipal du 3 mars 2021

Ordre du jour du Conseil municipal du 15 mars 2023

Convocation au Conseil municipal du 15 mars 2023

Ordre du jour conseil municipal du 18 janvier 2023

Convocation conseil municipal du 18 janvier 2023

Conseil municipal du 14 décembre 2022

Conseil municipal du 19 octobre 2022

Conseil municipal du 23 septembre 2022

Convocation et ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Comptes-rendus des Conseils municipaux 2022

Comptes-rendus des Conseils municipaux 2021

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