2022-10-27 00:00:00

Conseils municipaux

Conseil municipal du 19 octobre 2022

Convocation du conseil municipal du 19 octobre

Ordre du jour conseil municipal du 19 octobre 2022

Listes des délibérations

Délibération n°58 Approbation de la décision modificative n°1 du Budget principal

Délibération n°59 Constitution d'une provision pour créances douteuses

Délibération n°60 Approbation de la valeur faciale des bons à destination des personnes âgées dans le cadre des cadeaux de fin d'année

Délibération n°61 Approbation de la convention à intervenir entre la commune et les commercants de Piolenc dans le cadre des cadeaux de fin d'année distribués aux personnes de 70 ans et plus

Délibération n°62 Convention relative à la mise à disposition gratuite de l'exercice du droit de pêche et de la surveillance du lac Li Piboulo

Délibération n°63 Approbation de la modification du règlement intérieur de la Crèche-halte-garderie les Gribouillis

Délibération n°64 Approbation du retrait de plusieurs communes du SIFA

Délibération n°65 Création de plusieurs emplois permanents

Procès verbal conseil municipal du 19 octobre

Conseil municipal du 23 septembre 2022

Convocation du conseil municipal du 23 septembre

Ordre du jour conseil municipal du 23 septembre 2022

Liste des délibérations

Délibération n°52 Reversement de la taxe d'Aménagement à la CCAOP

Délibération n°53 Approbation de l'annexe à la convention cadre de groupement de commandes passée avec la CCAOP

Délibération n°54 Attribution de subventions Approbation

Délibération n°55 Approbation du rapport annuel d'activité 2021 du service de l'eau potable établi par le RAO

Délibération n°56 Approbation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité de service public d'eau potable etabli par le RAO

Délibération n°57 Approbation du rapport annuel 2021 du service de l'eau potable établi par la délégataire la SAUR

Procès verbal conseil municipal du 23 septembre

Convocation et ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Convocation au Conseil municipal du 2 mars 2022
Ordre du jour du Conseil municipal du 2 mars 2022
Convocation au Conseil municipal du 19 janvier 2022
Ordre du jour du Conseil municipal du 19 janvier 2022
Convocation au Conseil municipal du 15 décembre 2021
Ordre du jour du Conseil municipal du 15 décembre 2021
Convocation au Conseil municipal du 29 septembre 2021
Ordre du jour du Conseil municipal du 29 septembre 2021
Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du 16 juin 2021
Convocation au Conseil municipal du 31 mars 2021
Ordre du jour du Conseil municipal du 31 mars 2021
Convocation au Conseil municipal du 3 mars 2021
Ordre du jour du Conseil municipal du 3 mars 2021

Comptes-rendus des Conseils municipaux 2022

Compte-rendu du Conseil municipal du 2 mars 2022
Compte-rendu du Conseil municipal du 19 janvier 2022

Comptes-rendus des Conseils municipaux 2021

Compte rendu du Conseil munivipal du 15 décembre 2021
Compte-rendu du Conseil municipal du 29 septembre 2021
Compte-rendu du Conseil municipal du 16 juin 2021
Compte-rendu du Conseil municipal du 31 mars 2021
Compte-rendu du Conseil municipal du 3 mars 2021